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cérémonial

dispositions diverses

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cérémonial

mémento-guide

ORGANISATION D’UNE CEREMONIE PATRIOTIQUE : MEMENTO GUIDE La parfaite organisation d’une cérémonie est une marque de respect envers le monde combattant, envers ceux dont la mémoire est honorée mais également

cérémonial

règles générales

Le cérémonial militaire qui s’applique lors des prises d’armes et les honneurs militaires est régi par le décret n° 2004-1101 du 15 octobre 2004. + en savoir plus La FAMMAC

trésorerie

Règlementation fiscale

Règlementation sur les déductions fiscales  1/DISPOSITIONS LÉGALES – L’instruction du 23 janvier 2001 publiée au Bulletin Officiel des Impôts (5B-18-01 n°200 du 9 novembre 2001) sous la référence 5b-11-01 fait

trésorerie

Cotisations – Dons

Cotisations annuelles Les associations membres de la FAMMAC contribuent au fonctionnement de la Fédération par le versement d’une cotisation annuelle. Le montant est fixé annuellement par le conseil d’administration puis

Statuts

Instruction FAMMAC

L’instruction FAMMAC N° 200 du 14 juillet 2018 qui abroge la version précédente (Instruction n° 086 FAMMAC du 22 février 1996 (à jour de son modificatif n° 2 du 13

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